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Dernière mise à jour : 06/05/2024
Informations Générales
| Dénomination | SM4CC |
| SIREN | 200 031 268 |
| SIRET | 200 031 268 00010 |
| D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
| TVA intracommunautaire |
FR18200031268
|
| Code NAF | 4931Z Transports urbains et suburbains de voyageurs |
| Forme juridique | Syndicat mixte fermé |
| Date de création de l'entreprise | 30/01/2012 |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 6 à 9 salariés |
| Type d'établissement | Siège |
| Date de création de l'établissement | 30/01/2012 |
| Nombre de marques déposées | 3 marques - Consulter le détail |
| Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
| Date de création siège actuel | 30/01/2012 |
| Tranche d'effectif de l'établissement | 6 à 9 salariés |
Présentation de la société SM4CC
En détail
Avec un capital social non renseigné, le syndicat SM4CC a été immatriculé début 2012. Ce syndicat transporte des voyageurs par des réseaux urbains et suburbains.
Le numéro SIREN 200 031 268 désigne le siège du syndicat SM4CC. D'après les bases d'informations de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, le syndicat a fait enregistrer la marque PROXIM ITI le 05 juillet 2013 dans la classe 39 (marque enregistrée).
33 syndicats évoluent dans la Haute-Savoie.
Le numéro SIREN 200 031 268 désigne le siège du syndicat SM4CC. D'après les bases d'informations de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, le syndicat a fait enregistrer la marque PROXIM ITI le 05 juillet 2013 dans la classe 39 (marque enregistrée).
33 syndicats évoluent dans la Haute-Savoie.
Chiffres clés : solvabilité et bilans de l'entreprise SM4CC
Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel
ou a décidé de le garder confidentiel
Marques déposées
3 marque s déposée s
proxi velo
2023-01-31
2033-01-31
Marque enregistrée
proxivelo
2023-01-31
2033-01-31
Marque enregistrée
PROXIM ITI
2013-07-05
2023-07-05
Marque enregistrée
Répartition des marques par classe
Une marque peut être rattachée à
plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
3
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
2
37
Construction
2
45
Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus
2