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Dénomination | COMMUNE D ARPENANS |
Nom commercial | MAIRIE |
SIREN | 217 000 298 |
SIRET | 217 000 298 00018 |
D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
TVA intracommunautaire |
FR53217000298
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Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
Forme juridique | Commune et commune nouvelle |
Date de création de l'entreprise | 01/01/1978 |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 6 à 9 salariés |
Type d'établissement | Siège |
Date de création de l'établissement | 01/03/1983 |
Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
RCS | MAIRIE |
Enseigne | MAIRIE |
Date de création siège actuel | 01/03/1983 |
Tranche d'effectif de l'établissement | 3 à 5 salariés |
La collectivité territoriale de la Commune D Arpenans existe depuis 44 ans. Les locaux de cette collectivité locale ou territoriale sont à Arpenans (70). Magny-Vernois est seulement à 13 minutes en voiture. Cette collectivité locale ou territoriale est chargée de l'administration à l'échelle de la commune conformément au Code général des collectivités territoriales.
Le numéro SIRET 217 000 298 00018 correspond à l'établissement principal de cette collectivité locale qui possède une annexe.