COMMUNE DE SAINT MARCEL D ARDECHE

| 210 702 643 00011

MAIRIE

HOTEL DE VILLE
4 PL DE L' HOTEL DE VILLE, 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE

Administration publique générale

Informations Générales

Dénomination COMMUNE DE SAINT MARCEL D ARDECHE
Nom commercial MAIRIE
SIREN 210 702 643
SIRET 210 702 643 00011
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR69210702643
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Date de création de l'entreprise 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/03/1983
Nombre de marques déposées 7 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web grotte-ardeche.com
RCS MAIRIE
Enseigne MAIRIE
Date de création siège actuel 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 20 à 49 salariés

Présentation de COMMUNE DE SAINT MARCEL D ARDECHE

En détail
La mairie de la Commune de Saint Marcel D Ardeche est chargée de l'administration de la commune en accord avec les dispositions législatives et réglementaires du CGCT. Cet établissement se trouve à Saint Marcel D'Ardeche (07), l'École primaire privée Saint-Régis se trouvant à une faible distance. Pierrelatte se trouve seulement à 13 km. La collectivité territoriale de la Commune de Saint Marcel D Ardeche a été créée en mars 1983, il y a 39 ans.

Le n° SIRET 210 702 643 00011 désigne l'établissement principal de la mairie de la Commune de Saint Marcel D Ardeche qui a déclaré 2 annexes à Saint Marcel D'Ardeche. D'après nos données, la collectivité locale est présente sur Internet : elle a son propre site web sur lequel elle présente son savoir-faire et a créé des comptes sur Facebook et Twitter. Sur la base des informations diffusées par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, cette mairie a soumis une demande pour enregistrer 7 marques, dont la marque EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES le 19 décembre 2017 dans les classes 14, 18 et 21 (marque enregistrée), la marque 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE le 19 décembre 2017 dans les classes 16, 18 et 21 (marque enregistrée) et la marque Voyage au centre du terrOir le 03 novembre 2016 dans les classes 16, 21 et 32 (marque enregistrée).

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

Chiffres clés : solvabilité et bilans de COMMUNE DE SAINT MARCEL D ARDECHE

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Marques déposées

7 marque s déposée s

EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES
2017-12-19
2027-12-19
Marque enregistrée
20.000 LIEUX SOUS LA TERRE
2017-12-19
2027-12-19
Marque enregistrée
Voyage au centre du terrOir
2016-11-03
2026-11-03
Marque enregistrée
SPELEO ET OENOLOGIE
2016-06-24
2026-06-24
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
7
16
Produits de l'imprimerie
7
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
7
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
7
21
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine
7

Web TV B2B

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